Seoul Semiconductor Co., Ltd. (KOSDAQ 046890), leader mondial de l’innovation dans l’industrie des produits et technologies LED, a annoncé le 16 mai que la cour d’appel de Düsseldorf, en Allemagne, a prononcé un jugement définitif confirmant une injonction permanente visant les produits LED de différentes entreprises pour violation du brevet de Seoul.
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Seoul Semiconductor’s patent technology applied to various solutions (Graphic: Seoul Semiconductor Co., Ltd.)
Le jugement concernant l’injonction permanente s’étend aux produits LED d’Everlight Electronics Co., Ltd., qui étaient distribués dans le monde entier par l’intermédiaire de Mouser Electronics Inc., ainsi qu’aux produits LED de LED Engin, devenue Osram GmbH au terme d’une fusion. La Cour suprême allemande a également confirmé la validité du brevet de Seoul en juillet 2022, en rejetant la demande d’annulation de brevet introduite par le contrefacteur présumé.
Dès le mois de juin 2023, le système de Brevet unitaire sera mis en œuvre en Europe. Dans le cadre de ce nouveau système, les jugements relatifs aux violations de brevets prononcés par la Juridiction unifiée du brevet entreront simultanément en vigueur dans 17 pays européens, dont l’Allemagne, la France et l’Italie. De ce fait, l’effet dissuasif des jugements relatifs aux violations de brevets s’est notablement renforcé et contribue à l’instauration d’une culture privilégiant le respect des droits de propriété intellectuelle.
Ainsi, Seoul et ses sociétés affiliées ont obtenu ces cinq dernières années 14 injonctions permanentes prononcées à l’encontre de fabricants et distributeurs de produits contrefaits aux États-Unis et en Europe. Ces jugements incluent également des injonctions permanentes et une ordonnance visant le rappel et la destruction d’ampoules LED à filament fabriquées par une société affiliée de la marque Phillips.
« Tout en mettant l’accent sur la gestion des facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance d’entreprise, certaines grandes entreprises LED achètent et distribuent tout simplement des produits contrefaits sur le marché, sous leurs marques, sans les activités de fabrication associées. Par ailleurs, certaines sociétés internationales de produits finis continuent à acheter et à utiliser ces produits tout en étant informées de l’infraction, » déclare Myeng-Ki Hong, PDG de Seoul. « Pour la jeune génération, tout comme pour les petites entreprises, il est essentiel d’instaurer une culture qui privilégie le respect des droits de propriété intellectuelle et Seoul continuera à prendre les mesures nécessaires à l’encontre des sociétés en infraction, conformément à ses principes, » ajoute-t-il.
À propos de Seoul Semiconductor
Seoul Semiconductor est le deuxième plus grand fabricant mondial de LED, classement qui exclue le marché captif, détenant plus de 18 000 brevets. Sur la base d’un portefeuille de produits différencié, Seoul propose une large gamme de technologies et produit en série des produits LED innovants pour l’éclairage intérieur et extérieur, l’automobile, les produits informatiques de type téléphones mobiles, écrans d’ordinateur et autres applications, ainsi que le domaine des produits UV. La société est la première au monde à mettre au point et à produire en série des produits qui deviennent la norme de l’industrie LED et à dominer le marché mondial, avec notamment : WICOP, une LED sans boîtier ; Acrich, une LED haute tension alimentée en courant alternatif ; nPola, une LED d’une puissance 10 fois supérieure aux LED conventionnelles ; Violeds, une LED de technologie propre ultraviolette de pointe ; une LED à filament de technologie électroluminescente toutes directions ; SunLike, une LED à spectre naturel, et bien plus encore. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le site www.seoulsemicon.com/en, YouTube, LinkedIn.
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